Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .
Information non détenue
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Saisine CADA en cours
Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .
Aboutie
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .
Information non détenue
Demande Avis Encrochat
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie