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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Aboutie
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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Partiellement aboutie
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Partiellement aboutie
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Aboutie
Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .
Demande de recours gracieux effectuée
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard