Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verteuil-d’Agenais le .

Waiting clarification

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie