Demandes similaires à 'Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle'

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie