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Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

En attente de classement

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie