Bonjour Monsieur,
Les cahiers citoyens sont conservés dans notre service sous la cote 2158 W - versement qui concerne 194 communes.
Ils sont inventor...
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de
frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Bonjour,
Nous avons bien pris note de votre message.
Une absence prolongée ne nous permet pas de vous apporter une réponse dans
le délai imparti....
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous apportons réponse dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
L’équipe Commu...
Monsieur,
Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre.
Nous sommes une association de lutte pour la probité à l'échelle nationale et c'es...
Bonjour,
La premiére demande à laquelle vous faites référence ayant été dirigée
automatiquement vers les SPAM, celle-ci n'a pas pu être traitée.
En...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur LEROY,
Nous avons bien reçu votre demande et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Clément MARGUERITTE...
Monsieur
Je reviens vers vous concernant votre demande.
Les éléments sollicités vous seront transmis ans les meilleurs délais dès qu'ils seront collect...
Avis CADA n° 20241684 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Bonjour,
La mairie d'Avrillé a bien pris connaissance de votre demande de
communication de documents administratifs du jeudi 28/03 dernier (la
deman...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande de communication des notes de frais du Maire.
Nous procédons au recensement des éléments...
Monsieur,
Nous accusons réception de la demande de communication que vous avez formulée par courrier électronique.
Je vous informe qu’en vertu des...
à l’attention de M. Rémy GOUBERT
président de l’association « Rendez les doléances »
Ref : SC – D0789/2024
Monsieur le Président,
En applicatio...
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 28 mars dernier concernant les documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Monsieur le Maire a bien pris connaissance de votre mail.
Les services des finances et des ressources humaines sont en train de
rassembl...
Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l...
Madame, Monsieur,
je vous copie ici le mail que j'avais envoyé :
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Madame,
la plateforme, pour ses soucis de confidentialité, cache les numéros de téléphone. Vous pouvez me contacter au : zéro six, soixante et onze,...