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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Il y a quelques jours, des dispositifs de comptage du trafic et d'enregistrement des vitesses des usagers de la route mis en place...
Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En attente de réponse
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd et la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
La Ligue Contre la Violence Routière est une as...
Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
En attente de réponse
Madame Briand-Guibbaud,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M le Maire de Clermont-Fd, le/la Personne responsable de l'Accès aux Documents Administratifs.
Nous avons saisi la CADA le 16/02/2024 concer...
Rachat de programmes neufs
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai bien réceptionné votre demande.
Toutefois, celle-ci ne concerne pas l'Etablissement Public du Groupe
Caisse des Dépôts et Co...
Demande de documents
Recours amiable envoyé à Mairie - Verdun 55545-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Echange entre la FFB et le Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de réponse
Bonjour,
Au nom de la PRADA du MTECT, je vous informe que votre demande d'accès à
des documents administratifs a été transmise à l'INERIS en sa quali...
Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .
En attente de réponse
Bonjour,
Le Service régional d'information statistique, économique et territoriale
de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes n'est pas compétent pour répondr...
Demande arrêté nommage promenade Lucien Burdin
Demande envoyée à Mairie - Le Coteau le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En retard (plus de 30 jours)
Référence : 393753
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Vous avez demandé l’accès au suivi de votre de demande (Nous contacter),
déposée le 07/05/2024....
Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Demande de notification de suspension de permis de conduire
Demande envoyée à Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au mercredi 22 mai 2024 inclus.
Pour toute question urgente merci de contacter :
Affaires Administratives - Assurance...
Bonjour,
Je mets le Directeur général des Services de la Ville en copie de ce mail afin que votre demande puisse être traitée dans les meilleurs délai...