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Environ 45000 demandes d'accès à l'information trouvées
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .
En attente de réponse
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Jonas Heinrich,
Nous accusons réception de votre message.
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Code source portail d'authentification "Cerbère"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de réponse
Bonjour M. Jack,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication du code source du portail d'authentif...
Code source de l'application "Mélanissimo"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de réponse
Bonjour M. Jack,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication du code source de l'application "Méla...
Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de réponse
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication des documents suivants :
- Le no...
Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de réponse
Bonjour M. Charles,
J’accuse réception de votre courriel du 21 mai 2024 par lequel vous
demandez la communication de des mails, documents envoyés ou...
Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Réponse de Direction régionale des douanes - La Réunion le .
En attente de classement
Objet: Re: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .
En attente de classement
Réf. à rappeler : DGAC-DAD-SDiP/CO/ED/2502/2024
Affaire suivie par : Cyril Olivier
tél. [numéro de téléphone caché]
[1][ad33 request email]
Mo...
Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur,
Afin de traiter au mieux votre demande, il faudrait nous donner des précisions exactes sur les documents que vous souhaitez que l'on...
Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour et merci pour votre réponse.
Voici les liens vers les fiches :
https://www.hatvp.fr/fiche-organisation/?organisation=304248669#&fiche=JVDPL...
Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .
En attente de réponse
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des article...
Bonjour Madame,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre demande.
Par ailleurs, nous vous informons qu’en vertu des dispositions des...
Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Échanges entre ASPIM et l'AMF
Demande envoyée à Autorité des marchés financiers (AMF) le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bruit - rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
[remplace et précise la précédente demande : https://madada.fr/demande/bruit_rue_claude_pouiller]
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux d...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Jean Macé
Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école élémentaire et maternelle de Pierres
Demande envoyée à Mairie - Pierres le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école Louis Pergaud
Demande envoyée à Mairie - Vernouillet 28404-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse concernant les frais de représentation.
Nous vous avions aussi demandé :
- les notes de fr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poitiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier de la Ville de Poitiers.
Bien cordialement,
Stéphanie BOURY...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pornic le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je vous informe que nous restons dans l’attente de la réponse de la CADA,
que nous avons encore relancé la semaine dernière, sur les c...
Besançon - Rue Claude Pouillet
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...