Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Madame, Monsieur,
La CADA dans son avis n° 20240684 du 28 mars 2024 notifié le 27 mai 2024 s'est dit favorable à la communication des documents soll...
Bonjour,
Comme demandé, voici l'ensemble de notes de frais (déplacement,
restauration ou hébergement lors de déplacement) remboursées au maire de
Ch...
Monsieur le Président de l’association Transparence Citoyenne,
Vous voudrez bien trouver en pièce jointe le courrier réponse à votre
demande formulé...
Bonjour,
En vertu des dispositions de l’article R.2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), est présenté un bilan annuel du...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle...
Madame, Monsieur,
Bonjour. En l'absence de réponse du ministère dans le délai d'un mois, j'ai saisi la CADA.
Bien cordialement,
Antoine Hasday
Madame,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments en possession de la ville d'Angers.
Vous...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Je vous informe que je l'ai transmise aux services concernés.
Cordialement,
Charlotte Heilbrunn...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux D...
Bonjour Madame,
Nous transmettons votre email à la Direction de l'immobilier, des collèges
et de la logistique du Département.
Cordialement,
L'équ...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un tableau récapitulant l’ensemble des frais de
déplacements et de restauration du maire de la Ville...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...