Demandes similaires à 'Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats' (page 14)

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Demande envoyée à Mairie - Ciboure le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Demande envoyée à Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Demande envoyée à Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Demande envoyée à Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Waiting clarification

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Information non détenue

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Attria
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

Withdrawn by the requester

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée