Demandes similaires à 'Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats' (page 19)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Message de suivi envoyé à Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Réponse de Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des dépenses engagées par la mairie au titre des fonctions du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Didier-au-Mont-d'Or le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs – frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Le Perray-en-Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pronleroy le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de fais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pronleroy le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Verneuil-en-Halatte le .

En retard (plus de 30 jours)

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Message de suivi envoyé à Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Étang-Salé le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement