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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

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Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

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Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

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Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

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Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Information non détenue