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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Aboutie

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trémorel le .

Refusé

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux. Commentée le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie