Demandes similaires à 'Association France Réveille Toi !' (page 16)

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Réponse de Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Heikhal Menahem Sinaï (Paris) le .

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Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Demande de notification de suspension de permis de conduire
Demande envoyée à Greffe des associations - Ille-et-Vilaine (Rennes) le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation du budget 2024
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Demande de documents publics
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

Erreur lors de l'envoi

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Billy-Montigny le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Rocroy Saint-Vincent-de-Paul (Paris) le .

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Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse