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Satuc Toulouse Athle

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie