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coût du numero ICI RENNES
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bressuire le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Espira de l'Agly : Convention de coordination pour renforcer la coopération opérationnelle
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Chancre coloré du platane
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

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Analyse d'Impact relative à la Protection des Données (AIPD)
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Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

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Données de la consultation sur la modernisation du réseau de bus
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

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ADMR haut Vallespir
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération le .

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Demande statistiques établissements DCSTI
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Faucigny Glières le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syane le .

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La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
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Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .

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Note de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - Thann-Cernay le .

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Frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône le .

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Note de frais Maire 2025
Demande envoyée à Agglomération - Flers le .

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Demande de devis concernant l'achat de casques vélo
Demande envoyée à Agglomération - Colmar le .

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CUD - notes de frais d'un vice président
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Réponse de MTPM du 10 mars 2025 à l'avis de la MRAE du 13 février 2025
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

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Documents présentés par MTPM à la réunion TCSP-Bhns du 16 juin 2025
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

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