Demandes similaires à 'Budgets des études et des travaux pour le renforcement du parking Gambetta à Montpellier' (page 12)

Membres du Comité des partenaires Mobilité dont ceux tirés au sort
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire d'Évreux
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des dépenses de la mairie
Demande envoyée à Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme
Demande envoyée à Communauté de communes - Ile de Ré le .

En retard (plus de 30 jours)

Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

En retard (plus de 30 jours)

Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais (et justificatifs)
Demande envoyée à Communauté de communes - Aillantais le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de rapport d'activités déchets année 2024
Demande envoyée à Agglomération - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais présidente d’agglomération
Demande envoyée à Agglomération - Caux Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Loir Lucé Bercé le .

En attente de réponse

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Sarthe le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Couserans Pyrénées le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Recours amiable envoyé à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Financement sport étude enfants
Demande envoyée à Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Demande de documents relatifs au projet de vidéosurveillance algorithmique à Nice
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé