Demandes similaires à 'Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale' (page 19)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Echanges entre Florent Saint Martin et la HATVP sur de potentiels conflits d'intérêts
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Refusé

Rapport de mission carte vitale/CNIE
Demande envoyée à Premier ministre le .

Aboutie

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .

Très en retard

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes produites par l'ANSSI/SGDSN sur le chiffrement
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie