Demandes similaires à 'CA/CFU : données financières 2016 à 2022' (page 16)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .

Envoyée par courrier postal

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Waiting clarification

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Clarification envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut-Pays Bigouden le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sanvensa le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Landeleau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Verfeuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cousance le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Forez le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rezonville-Vionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plailly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Huruge le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais HOUDAIN
Réponse de Mairie - Houdain le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Pellerin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syane le .

Très en retard

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie