Demandes similaires à 'CA/CFU : données financières 2016 à 2022' (page 18)

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Frais de représentation et autres
Message de suivi envoyé à Mairie - Holling le .

En retard (plus de 30 jours)

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Utilisation de la vidéosurveillance dans le parc naturel régionale de nyer
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Demande propriétaire
Réponse de Mairie - Moisson le .

Aboutie

Demande de notes frais
Réponse de Mairie - Carling le .

En attente de réponse

Demande de consultation des frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Trévoux le .

En attente de réponse

Demande de notes frais
Réponse de Mairie - Carling le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Guéret le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Machecoul-Saint-Même le .

Information non détenue

Note de frais, régie d’avance, grand livre
Réponse de Mairie - La Colle-sur-Loup le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Partiellement aboutie