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Vidéoprotection
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CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
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Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
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Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
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Base de calcul forfait d'externat par élèves des collèges privés sous contrat
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Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .

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Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .

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Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Données de verbalisation de cyclistes par années
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