Demandes similaires à 'Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem' (page 4)
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Documents relatifs au calcul de l'IFSE des ingénieurs SIC
Demande envoyée à Direction générale des douanes et droits indirects le .
En retard (plus de 30 jours)