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Partiellement aboutie

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éancé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guichen le .

Information non détenue

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée