Demandes similaires à 'Chantier de la passerelle de Bir-Hakeim - Paris XVIèem' (page 6)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sèvremoine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Recours amiable envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Données des refuges en cas d'intempéries
Message de suivi envoyé à Mairie - Orsay le .

Très en retard

Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Très en retard

La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .

Refusé

Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .

Refusé

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Recours amiable envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Recours amiable envoyé à Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande le .

Très en retard

Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .

Refusé

Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Recours amiable envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éancé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guichen le .

Information non détenue

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée