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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon le .

Information non détenue

Rapport sur l'activité des commissions départementales de vidéoprotection
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Demande de communications de documents administratifs relatifs à l’utilisation de la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Envoyée par courrier postal

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Très en retard

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

Erreur lors de l'envoi

CADA sur la vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le .

En attente de classement

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Refusé

Objet : demande CADA Dijon Métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet : demande CADA mairie de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie