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Liste des documents relatifs au projet de la grande surface

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Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018

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Information non détenue

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 9 juin 2023.

En attente de classement

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance

Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le 22 février 2023.

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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 15 mai 2023.

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 15 mai 2023.

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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 15 mai 2023.

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Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection

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Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire

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