Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 17)

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Sous-préfecture - Dunkerque le 16 juillet 2022.

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Communication notes de frais de Mr le Maire.

Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le 30 juin 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur , En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais le 10 mars 2023.

Très en retard.

[1]CCAVM Bonjour, Vous venez de m'adresser un email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, je suis protégé par l'anti-spam [...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Allier le 3 janvier 2020.

Aboutie

[1]Conseil Départemental de l'Allier Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Allier le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Conseil Départemental de l'Allier Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 2 janvier 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024, Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 30 décembre 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le 26 avril 2024.

Aboutie

Monsieur LEROY, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents dont vous avez sollicité la communication par courriel en date du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Ain le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Ain le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Ain le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Ain le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Dispositif de vidéoprotection

Réponse de Mairie - Pantin le 10 juin 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"

Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) le 29 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, La messagerie de votre destinataire "[Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant https://www.data.gouv....

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Finistère le 21 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des subventions accordées par le Conseil départemental d...

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau

Réponse de Ministère des sports le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Finistère le 25 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le 20 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de contacter par courrier électronique pour la première fois les services de la Ville de Chilly-Mazarin. Dans une démar...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le 3 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Amand-les-Eaux le 15 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Castanet-Tolosan

Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...