Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 6)

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Détail d'écritures comptables 2019 et 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Recours amiable envoyé à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Recours amiable envoyé à Ministère des sports le .

Information non détenue

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

données MEDAM
Demande envoyée à Université cote d'Azur le .

Très en retard

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée