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Données des Radars Pédagogiques
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Bruit Rue Claude Pouiller
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Besançon - Rue Claude Pouillet
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Bruit Rue Claude Pouillet Besançon
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

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Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

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Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

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Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
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Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
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Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

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