Demandes similaires à 'Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison' (page 15)

Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Documentation RGPD pour l'outil "PIX"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Statistiques des demandes de dérogation au collège
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

publication du résultat du mouvement intercadémique en ESPAGNOL pour l'académie de Bordeaux
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation Second Degré Histoire-Géographie Académie de Nantes
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Rapport d'audit des opérateurs éducatifs par l'IGESR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Liste Infractions et classes de contraventions avec si possible date et lieu
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande d'accès au rapport de l'IGF sur les systèmes d'informations de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Refusé