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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Mormoiron le .

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Réponse de Mairie - Orange le .

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Refusé

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Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

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Réponse de Mairie - Venasque le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Demande de document administratif relatif à l'utilisation de la vidéoprotection intelligente, de la vidéoprotection automatisée et de logiciels d'analyse automatique d'images
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

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