Demandes similaires à 'Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)' (page 19)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .
Information non détenue
Monsieur Bès de Berc,
Merci de votre retour.
Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions :
1) Il n'existe pas de documents qui r...
Bonjour,
Je suis désolée mais il n'existe aucune liste consolidée.
Cordialement
Marie-Christine Bée
[numéro de téléphone caché]
...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Cher/Chère CAGNA SYLVIE,
Ces dispositions existants depuis la fin 2019, j'imagine que ce tableau n'existe que pour l'année 2020, mais si vous avez 20...
Cher/Chère PRADA,
Merci de cette réponse. Le document récapitulant l'ensemble de ces informations, prévu en annexe aux discussions budgétaires n'exis...
Cher/Chère Opac du Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays d'Othe le .
Très en retard.
"Bonjour,
Nous avons changé d'adresse e-mail. L'adresse [Communauté de communes - Pays d'Othe request email] n'existe plus. Merci d'envoyer vos e-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - rurales Entre Deux Mers le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous informons que ce mail n'existe plus. Il n'y a pas de redirection.
Merci de renvoyer votre demande à l'adresse suivante [adresse em...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bretagne 36024-01 le .
Très en retard.
ADRESSE MAIL DÉSACTIVÉE
Votre message n'est pas parvenu à [Mairie - Bretagne 36024-01 request email]
CETTE ADRESSE MAIL N'EXISTE PLUS ET NE REÇOIT PL...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Belcastel 12024-01 le .
Très en retard.
Cette boite mail n'existe plus.
Veuillez adresser vos messages à : [adresse email]
Merci
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Gauthier 77086-01 le .
Très en retard.
Cette adresse mail n'existe plus.
Merci d'écrire à [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives 47223-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse mail n'existe plus.
Veuillez écrire à : [adresse email]
Merci
Po le Maire,
Mairie de Rives
Tél : [numéro de téléphone caché...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ruffec 16292-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette adresse mail n'existe plus. Merci d'envoyer sur l'adresse : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pons 07287-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse [adresse email] n'existe plus.
Merci d'adresser vos mails à [adresse email]
Vous priant de bien vouloir nous excuser pour la gêne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Germagnat le .
Très en retard.
Bonjour,
La mairie de Germagnat, suite à sa fusion, n'existe plus et s'appelle dorénavant MAIRIE DE NIVIGNE ET SURAN.
Adresse : 1 place de la mairie, C...
Bonjour,
cette messagerie n'existe plus.
Merci de contacter la mairie de Louâtre à [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulieu-lès-Annonay le .
Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse n'existe plus.
Merci d'écrire à [adresse email]
Merci de votre compréhension.
Bonjour,
Cette adresse mail n'existe plus, veuillez nous contacter sur notre nouvelle adresse mail [adresse email]
Merci à vous,
Cordialement,