Demandes similaires à 'Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)' (page 7)

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .

Waiting clarification

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

En attente de classement

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement