Demandes similaires à 'COPIE permis de construire' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antigny 86006-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon 86067-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Genouillé 86104-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes 86277-01 le .

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Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .

Saisine CADA en cours

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houdain le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadillac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta interprovincial de Nouvelle-Calédonie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orly le .

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Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Uzès le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie