Demandes similaires à 'COPIE permis de construire' (page 2)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
Erreur lors de l'envoi
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taputapuatea le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Monts du Cantal le .
Erreur lors de l'envoi
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Breuil-le-Vert le .
En retard (plus de 30 jours)
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Chaussée le .
Erreur lors de l'envoi
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Igny le .
Très en retard