Demandes similaires à 'COPIE permis de construire' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-Neuville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Annecy-le-Vieux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-les-Vergers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Isle-en-Dodon le .

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Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

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Réponse de Mairie - Pont-Sainte-Maxence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Conseil Général le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Reims - Pierre-Taittinger le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Laurent-des-Mortiers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tulle le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capinghem le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Cavaillon le .

En attente de classement

Accès aux notes de frais du Maire de Gentilly
Réponse de Mairie - Gentilly le .

En attente de classement

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie