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Vidéoprotection
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Forfait communal
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Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Réponse de Mairie - Les Herbiers le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

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Arrêtés interruptifs de travaux
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Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

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Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

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Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

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Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Occitanie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mélamare le .

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