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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
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Réponse de Mairie - Le Moule le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .

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Consultation du budget 2024
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Demande de documents publics
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Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .

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Note de frais
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