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Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le .

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Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

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Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

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Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le .

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Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie