Demandes similaires à 'Décès (13 may 2020) de mon frère Marek Lisowski' (page 20)

Note de frais du maire de Clichy
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Essonne le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montargis le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Recours amiable envoyé à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des défibrillateurs
Recours amiable envoyé à Agglomération - Muretain le .

Saisine CADA en cours

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .

Information non détenue

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Très en retard