Demandes similaires à 'Décès (13 may 2020) de mon frère Marek Lisowski' (page 14)

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard

Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

données MEDAM
Message de suivi envoyé à Université cote d'Azur le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

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