Demandes similaires à 'demande d'acès au documents administratifs relatifs au projet des Pierras, installation de panneaux photovoltaïques' (page 16)
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Note de frais de la maire de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie