Demandes similaires à 'demande d'acès au documents administratifs relatifs au projet des Pierras, installation de panneaux photovoltaïques' (page 15)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Pyrénées Catalanes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Golfe du Morbihan le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional de Lorraine le .

Très en retard

Notes de frais à Talange
Réponse de Mairie - Talange le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue