Demandes similaires à 'demande d'acès au documents administratifs relatifs au projet des Pierras, installation de panneaux photovoltaïques' (page 20)

Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public rue de la République
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Withdrawn by the requester

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Historique du REU anonymisé
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 20e Charonne le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 18e arrondissement Grandes Carrières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière (SPF) - La Rochelle 1 le .

Très en retard

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Clarification envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Algorithme feux de circulation
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Demande de précisions suite communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

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Détail des dépenses et recettes du CCAS y compris de l'EHPAD de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Saint-Georges-de-Reneins le .

En attente de classement

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Broin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents budgétaires au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coulanges-lès-Nevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Beauzire 63322-01 le .

En attente de classement