Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département' (page 5)

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

Réponse par Mairie - Mons-en-Barul à La Quadrature du Net le 5 mars 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à votre demande de communication : Pièces communi...

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France

Réponse par Préfecture de police de Paris à Madeline holin le 14 février 2022.

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière. Nou...

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés

Réponse par Préfecture de police de Paris à Adamczewski le 14 février 2022.

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière. Nou...

Demande de communication relative à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie par Clément Pouré le 17 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication relative à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Millau par Clément Pouré le 17 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Vienne à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Vienne à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le 15 juillet 2020.

Aboutie

Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport

Réponse par Conseil régional - Occitanie à Clément Pouré le 20 mai 2021.

Information non détenue

Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

Réponse par Eurométropole - Strasbourg à La Quadrature du Net le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

Verbalisation n

Réponse par Préfecture de police de Paris à Guyonnet le 7 mars 2022.

Aboutie

Bonjour, Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services compétents. Cordialement, secrétariat et des Relations Publi...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le 5 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. -------- Message original ------...

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune

Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le 16 mars 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le 13 septembre 2022.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 19 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'ai transmis votre demande au service compétent. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la communication...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Landes à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au service compétent pour instruction. Bien cordialement,...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Maine-et-Loire à Alexandre Léchenet le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Pour faire suite à votre message, je vous informe que je fais suivre par la présente transmission votre demande d'information au Pôle sécu...