Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection'
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse de Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message.
Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre message.
Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Dordogne le .
Demande de recours gracieux effectuée
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...