Demandes similaires à 'Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée' (page 15)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité de Saint-Martin le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Corse le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de La Réunion le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Orne le .

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Demande envoyée à Archives départementales des Hautes-Alpes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Cantal le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Tarn le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .

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Communication d'une AIT concernant le Petit Pavillon 54 corniche Kennedy 13007 Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Demande de communication de documents administratifs – Frais de mandat et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le .

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Demande de résultats de sondage
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

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Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Carcassonne le .

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Demande d'information
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .

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Frais /indemnités du président
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Demande d’accès aux documents
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Enghien-les-Bains le .

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Frais de représentation du maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

En attente de réponse

Lettre du maire de Fréjus au Ministre de la Justice au sujet des centres de rétention administrative
Réponse de Ministère de la Justice le .

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