Demandes similaires à 'Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer' (page 11)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mantes-la-Ville le .

Information non détenue

Statistiques - Saisines de la CADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Statistiques - Nombre de PRADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Information non détenue

Statistiques - Délais moyens traitement demandes d'avis
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Sin-le-Noble le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – notes de frais du maire (2020-2025)
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Clarification envoyée à Mairie - Château-Renault le .

En attente de réponse

Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue