Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire' (page 10)

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

Très en retard

État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Information non détenue

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Projet Tropicalia
Réponse de Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grignon 73130-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guerlédan - Mûr-de-Bretagne 22158-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Locminé le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maing le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eschau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amancy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Baldoph le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement