Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire' (page 14)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Partiellement aboutie

Marchés publics de la ville
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardennes le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée