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Aboutie

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Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
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Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Notes de frais
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Aboutie

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Aboutie