Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castanet-Tolosan le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Loir-et-Cher le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

Aboutie

Liste dépenses et frais du Président du Conseil Régional PACA, Mr Renaud Muselier
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Withdrawn by the requester

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester